Mentions Légales

A. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Société : SARL EXO SIGNS
R.C.S : MEAUX

Capital social : 636 000 €
Adresse du siège social : 8 rue Enrico Fermi, Parc de l’Esplanade, 77400 St Thibault des Vignes

Exo Signs
8 rue Enrico Fermi, Parc de l’Esplanade,
77400 St Thibault des Vignes

Directeur de la publication et responsable du site : SARL Exo Signs

Création et gestion du site : SARL Qionis

B. COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

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Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :

Exo Signs
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C. RESPONSABILITÉ

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

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En aucun cas, Exo Signs ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.

D. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à Exo Signs.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l’obtention d’une autorisation de Exo Signs.

Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de Exo Signs est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

E. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

F. MISE À JOUR DES INFORMATIONS LÉGALES

Exo Signs se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.

Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.